SMUH.fr
Règlementation
Aires de Poser
Préparation des vols
Liens utiles

Goodies et Accessoires
Contact
Présentation
Adhésion

SMUH.fr
Revue d'information

Règlementation

Remarque

Vous trouverez ici tous les textes réglementaires qui définissent le cadre et les normes d'application du SMUH.

.fr

SMUH

Logo : conception Karine Billot / Sabine Pradelle

Association Nationale pour le

SERVICE MEDICAL D'URGENCE PAR HELICOPTERE


AIR-OPS - Exigences techniques et procédures administratives applicables aux opérations aériennes


AMC GM Part SPA - Données de mise en application des exigences techniques

 

Arrêté du 6 mai 1995 relatif aux aérodromes et autres emplacements utilisés par les hélicoptères

 

Arrêté du 29 septembre 2009 relatif aux caractéristiques techniques de sécurité applicables à la conception, à l'aménagement, à l'exploitation et à l'entretien des infrastructures aéronautiques terrestres utilisées exclusivement par des hélicoptères à un seul axe rotor principal

 

Arrêté du 1er juillet 1983 portant réglementation du vol VFR de nuit pour les hélicoptères

 

Circulaire du 1er juillet 1983 pour application de l'arrêté du 1er juillet 1983 relatif au VFR de nuit hélicoptère

 

Convention Collective Nationale du Personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères

 

Circulaire interministérielle 2009-188 du 2 juillet 2009 relative aux textes applicables aux transports sanitaires aériens et à leur interprétation

                

Arrêté du 9 août 2007 relatif au contrôle technique des opérations aériennes civiles d'urgence par hélicoptère